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A-33.3, r. 1 - Règlement concernant les normes de comportement sur le réseau de trains de banlieue

Article 3
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Texte complet
3. Toute personne qui se trouve dans une aire de contrôle des usagers désignée par affichage ou marquage au sol doit avoir en sa possession, en tout temps, un titre de transport valide.
D. 979-98, a. 3.
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